1 – IDENTIFICATION:

Le présent site Internet est publié par SAPIE SCIC SAS à capital variable.

SAPIE SCIC SAS est installée 7 rue du Cougaing à Limoux (11300).

La directrice de publication est Mme Florence Tholly.

N° APE : 7112B.
N° de SIRET : 34921756200058.
RCS de Carcassonne.
N° TVA intracommunautaire : FR 27 349 217 562.
N° de formateur :  91 11 00271 11.

SAPIE Bât Éco : Siret 349 217 562 00066 | APE 43.32A 

2 – CONTACT

Vous pourrez nous contacter :

  • via la page de contact (*) : (lien vers la page de contact)
  • par téléphone, au numéro : 06 24 46 11 96 (non surtaxé).
  • par courrier, adresse postale : SAPIE, 7 rue du Cougaing, 11300 Limoux, France.

(*) Pour des raisons de politique anti-spam, l’adresse courriel n’est pas divulguée.

3 – HÉBERGEUR

L’hébergeur du présent site est OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Afin d’obtenir de plus amples informations vous pourrez contacter l’hébergeur au +33 899 498 765 (appel surtaxé 1,349€/appel + 0,337 €/min au profit exclusif d’OVH SAS).

4 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les éléments présents sur ce site sont la propriété de SAPIE, à l’exclusion :

  • des marques et logos appartenant à ses co contractants,
  • des éventuels dessins et graphismes sous licence Open Source.

Il vous est interdit de modifier, copier, reproduire, publier, distribuer, afficher, transmettre, créer des œuvres dérivées du  contenu de ce site, transférer ou vendre le contenu sans mon consentement écrit et préalable.

Le droit d’usage qui vous est conféré sur ce site n’entraîne aucune cession des droits.

5 – DONNÉES PERSONNELLES – COOKIES

Ce site collecte des statistiques de fréquentation. Des cookies sont installés sur votre navigateur Internet, à la demande du présent site Internet, et du service Google Analytics. Ainsi, un cookie d’identification permet de suivre et d’enregistrer des informations relatives à votre fréquentation sur notre site.

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6 – DONNÉES PERSONNELLES – INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les données suivantes sont collectées sur le présent site Internet :

En application des articles 38, 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

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