Mentions légales

1 – IDENTIFICATION:

Le présent site Internet est publié par SAPIE SCIC à capital variable.

SAPIE SCIC est installée 7 rue du Cougaing à Limoux (11300).

La directrice de publication est Mme Florence Tholly.

N° APE : 7112B.
N° de SIRET : 34921756200058.
RCS de Carcassonne.
N° TVA intracommunautaire : FR 27 349 217 562.
N° de formateur :  91 11 00271 11.

2 – CONTACT

Vous pourrez nous contacter :

  • via la page de contact (*) : (lien vers la page de contact)
  • par téléphone, au numéro : +33 4 68 74 73 30 (non surtaxé).
  • par courrier, adresse postale : SAPIE, 7 rue du Cougaing, 11300 Limoux, France.

(*) Pour des raisons de politique anti-spam, l’adresse courriel n’est pas divulguée.

3 – HÉBERGEUR

L’hébergeur du présent site est OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Afin d’obtenir de plus amples informations vous pourrez contacter l’hébergeur au +33 899 498 765 (appel surtaxé 1,349€/appel + 0,337 €/min au profit exclusif d’OVH SAS).

4 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les éléments présents sur ce site sont la propriété de SAPIE, à l’exclusion :

  • des marques et logos appartenant à ses co contractants,
  • des éventuels dessins et graphismes sous licence Open Source.

Il vous est interdit de modifier, copier, reproduire, publier, distribuer, afficher, transmettre, créer des œuvres dérivées du  contenu de ce site, transférer ou vendre le contenu sans mon consentement écrit et préalable.

Le droit d’usage qui vous est conféré sur ce site n’entraîne aucune cession des droits.

5 – DONNÉES PERSONNELLES – COOKIES

Ce site collecte des statistiques de fréquentation. Des cookies sont installés sur votre navigateur Internet, à la demande du présent site Internet, et du service Google Analytics. Ainsi, un cookie d’identification permet de suivre et d’enregistrer des informations relatives à votre fréquentation sur notre site.

Afin d’obtenir des informations vous permettant de contrôler l’utilisation des cookies par votre navigateur Internet, veuillez faire la requête adéquate sur un moteur de recherche. Par exemple, si vous utilisez Firefox, réalisez une recherche comme celle-ci : « supprimer cookie firefox« .

En cas de suppression ou de modification des cookies, certaines fonctionnalités du site pourraient être altérées, notamment la connexion à la plate-forme WordPress en tant qu’utilisateur enregistré.

6 – DONNÉES PERSONNELLES – INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les données suivantes sont collectées sur le présent site Internet :

En application des articles 38, 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Pour toute demande d’accès et/ou de rectification de données personnelles vous concernant, nous vous invitons à nous écrire en LR/AR à l’adresse postale mentionnée au 2 des présentes mentions légales et conditions d’utilisation, de motiver votre demande, et de joindre à votre courrier une photocopie recto de votre pièce d’identité.